Permis de construire à Les Belleville (73440) - 590 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325721M1059 délivré le 2022/03/28 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 590 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV DEVANT VILLE, le programme résidentiel autorise la construction de 590 m² sur Route de Béranger. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 28 mars 2022 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Route de Béranger, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Béranger.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DEVANT VILLE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 590 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 590 m².
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de Béranger, Les Belleville (73440).
SCCV DEVANT VILLE (SIREN 912821741, SIRET 91282174100010, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LES BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 590 m² · Variation nette totale : 590 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
590 m²
0 m²
0 m²
0 m²
590 m²
590 m²
Total
0 m²
590 m²
0 m²
0 m²
0 m²
590 m²
590 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
590 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
590 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite590 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/03/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2023. L’achèvement a été déclaré le 17 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 590 m²; la surface après travaux atteint 590 m². Le terrain couvre 0 m².
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