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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 349 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07325721M1031 délivré le 2021/12/02 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 349 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LAURINE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 349 m² sur La Gouille - Le Bettex. Déposé en été 2021, autorisé le 2 décembre 2021 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté La Gouille - Le Bettex, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LAURINE PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 898 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 349 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 349 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : La Gouille - Le Bettex, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0O, 1674.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LAURINE PROMOTION (SIREN 443076823, SIRET 44307682300014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LIMONY (07340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 349 m² · Variation nette totale : 349 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²349 m²0 m²0 m²0 m²349 m²349 m²
Total0 m²349 m²0 m²0 m²0 m²349 m²349 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée349 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)349 m²
Superficie du terrain898 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite349 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325721M1031
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 349 m²; la surface après travaux atteint 349 m². Le terrain couvre 898 m².

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