Permis de construire à Les Belleville (73440) - 351 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07325721M1030 délivré le 2021/09/16 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 351 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HOME BY U, le programme résidentiel autorise la construction de 351 m² sur Rue des Choumettes - Saint. Déposé en été 2021, autorisé le 16 septembre 2021 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Rue des Choumettes - Saint, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HOME BY U.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 470 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 351 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 351 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Choumettes - Saint, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0H, 1731.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HOME BY U (SIREN 444506737, SIRET 44450673700055, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FONTAINEBLEAU (77300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 69 m² · Surface après travaux (totale) : 351 m² · Variation nette totale : 282 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 69 m² | 351 m² | 0 m² | 69 m² | 0 m² | 282 m² | 351 m² |
| Total | 69 m² | 351 m² | 0 m² | 69 m² | 0 m² | 282 m² | 351 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 351 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 69 m² |
| Surface après travaux (totale) | 351 m² |
| Superficie du terrain | 470 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2022. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 15 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325721M1030
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 351 m² et des démolitions de 69 m²; la surface après travaux atteint 351 m². Le terrain couvre 470 m².
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