Permis de construire à Les Belleville (73440) - 524 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07325721M1029 délivré le 2021/07/28 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 524 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MANTAGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 524 m² sur Rue de la Ramaz - Saint Ma. Déposé en été 2021, autorisé le 28 juillet 2021 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Rue de la Ramaz - Saint Ma, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MANTAGNE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 638 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 524 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 524 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Ramaz - Saint Ma, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0H, 1724.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MANTAGNE (SIREN 892834144, SIRET 89283414400016, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 193 m² · Surface après travaux (totale) : 524 m² · Variation nette totale : 331 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 193 m² | 524 m² | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 331 m² | 524 m² |
| Total | 193 m² | 524 m² | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 331 m² | 524 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 524 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 193 m² |
| Surface après travaux (totale) | 524 m² |
| Superficie du terrain | 638 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 23 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325721M1029
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 524 m² et des démolitions de 193 m²; la surface après travaux atteint 524 m². Le terrain couvre 638 m².
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