Permis de construire à Les Belleville (73440) - 1 788 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07325721M1028 délivré le 2021/09/30 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 788 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV NAOS 1570, le programme résidentiel autorise la construction de 1 788 m² sur Rue de la Gouille. Déposé au printemps 2021, autorisé le 30 septembre 2021 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Rue de la Gouille, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV NAOS 1570.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 702 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 1 788 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 788 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 10 % du volume autorisé).
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Gouille, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0O, 1865, 0O, 1827.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV NAOS 1570 (SIREN 898212394, SIRET 89821239400016, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité AIX LES BAINS (73100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 151 m² · Surface après travaux (totale) : 1 788 m² · Variation nette totale : 1 637 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 151 m² | 1 788 m² | 0 m² | 151 m² | 0 m² | 1 637 m² | 1 788 m² |
| Total | 151 m² | 1 788 m² | 0 m² | 151 m² | 0 m² | 1 637 m² | 1 788 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 10 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 10 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 4 |
| 5 pièces | 3 |
| 6 pièces et + | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 10 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 1 788 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 151 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 788 m² |
| Superficie du terrain | 1 702 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 avril 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325721M1028
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 1 788 m² et des démolitions de 151 m²; la surface après travaux atteint 1 788 m². Le terrain couvre 1 702 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Belleville (73440)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Passage de la Creuse - extension de surface sans transformation - 270 m² Habitation
- 2025 - 07325724M1060 - extension de surface sans transformation - 678 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - 07325724M1055 - nouvelle construction - 1 386 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - 07325724M1052 - nouvelle construction - 1 204 m² Habitation
- 2025 - 07325724M1062 - nouvelle construction - 1 514 m² Habitation
- 2025 - rue DU SLALOM - nouvelle construction - 1 356 m² Habitation
- 2025 - rue NICOLAS JAY - extension de surface sans transformation - 756 m² Habitation
- 2025 - rue du Cavan - nouvelle construction - 118 m² Habitation