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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 318 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07325720M1056 délivré le 2021/04/30 à LES BELLEVILLE autorise une extension de surface pour un programme de 512 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAT IMMO BEAUNE, le programme résidentiel autorise la construction de 318 m² sur Route de Nantgelard - Sain. Déposé en été 2021, autorisé le 30 avril 2021 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Route de Nantgelard - Sain, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAT IMMO BEAUNE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 270 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 318 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 512 m².

LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Nantgelard - Sain, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0J, 1586.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAT IMMO BEAUNE (SIREN 397590290, SIRET 39759029000029, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 194 m² · Surface après travaux (totale) : 512 m² · Variation nette totale : 318 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation194 m²318 m²0 m²0 m²0 m²318 m²512 m²
Total194 m²318 m²0 m²0 m²0 m²318 m²512 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée318 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)512 m²
Superficie du terrain1 270 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite512 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/04/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 20 janvier 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325720M1056
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 318 m²; la surface après travaux atteint 512 m². Le terrain couvre 1 270 m².

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