Permis de construire à Les Belleville (73440) - 836 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325720M1035 délivré le 2021/01/05 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 836 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES GRANGES BY CASE BLANCHE, le programme résidentiel autorise la construction de 836 m² sur Le Levassay. Déposé en été 2020, autorisé le 5 janvier 2021 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Le Levassay, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES GRANGES BY CASE BLANCHE.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 095 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 836 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 836 m².
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES GRANGES BY CASE BLANCHE (SIREN 888548633, SIRET 88854863300013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69008)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 836 m² · Variation nette totale : 836 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
836 m²
0 m²
0 m²
0 m²
836 m²
836 m²
Total
0 m²
836 m²
0 m²
0 m²
0 m²
836 m²
836 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
2
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
836 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
836 m²
Superficie du terrain
1 095 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite836 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/01/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 836 m²; la surface après travaux atteint 836 m². Le terrain couvre 1 095 m².
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