Permis de construire à Belleville (73440) - 1 485 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325719M1031 délivré le 2019/11/08 à BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 485 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES CHALETS DE LA COMBE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 485 m² sur La Combe. Déposé en été 2019, autorisé le 8 novembre 2019 par la commune de BELLEVILLE. Implanté La Combe, à Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CHALETS DE LA COMBE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 300 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 6 logements. La création de surface atteint 1 485 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 485 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 120 % du volume autorisé).
BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES CHALETS DE LA COMBE (SIREN 852115971, SIRET 85211597100016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 520 m² · Surface après travaux (totale) : 1 485 m² · Variation nette totale : 965 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
520 m²
1 485 m²
0 m²
520 m²
0 m²
965 m²
1 485 m²
Total
520 m²
1 485 m²
0 m²
520 m²
0 m²
965 m²
1 485 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
6 pièces et +
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Logements supprimés
6
Surface créée
1 485 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
520 m²
Surface après travaux (totale)
1 485 m²
Superficie du terrain
1 300 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 485 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/11/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juin 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 1 485 m² et des démolitions de 520 m²; la surface après travaux atteint 1 485 m². Le terrain couvre 1 300 m².
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