Permis de construire à Belleville (73440) - 435 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325718M1025 délivré le 2018/07/27 à BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 435 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ARCH INVESTISSEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 435 m² sur ZAC Reberty 2000 - Les Men. Déposé en été 2018, autorisé le 27 juillet 2018 par la commune de BELLEVILLE. Implanté ZAC Reberty 2000 - Les Men, à Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARCH INVESTISSEMENT.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 885 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+ et T4. La création de surface atteint 435 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 435 m².
BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZAC Reberty 2000 - Les Men, Belleville (73440).
ARCH INVESTISSEMENT (SIREN 528746084, SIRET 52874608400011, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LES BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 435 m² · Variation nette totale : 435 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
435 m²
0 m²
0 m²
0 m²
435 m²
435 m²
Total
0 m²
435 m²
0 m²
0 m²
0 m²
435 m²
435 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
5
Répartition par taille
4 pièces
2
6 pièces et +
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
435 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
435 m²
Superficie du terrain
885 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite435 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/07/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 avril 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 435 m²; la surface après travaux atteint 435 m². Le terrain couvre 885 m².
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