Permis de construire à Les Belleville (73440) - 140 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07325716M1040 délivré le 2016/12/22 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 247 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ARNAUD LAURENT, le programme résidentiel autorise la construction de 247 m² sur A Necou - Quartier Rebert. Déposé en été 2016, autorisé le 22 décembre 2016 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté A Necou - Quartier Rebert, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ARNAUD LAURENT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 446 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 247 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 140 m² d’habitation et 107 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 247 m².
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : A Necou - Quartier Rebert, Les Belleville (73440).
SCI ARNAUD LAURENT (SIREN 341959609, SIRET 34195960900015, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VINAY (38470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 247 m² · Variation nette totale : 247 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
140 m²
0 m²
0 m²
0 m²
140 m²
140 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
107 m²
0 m²
0 m²
0 m²
107 m²
107 m²
Total
0 m²
247 m²
0 m²
0 m²
0 m²
247 m²
247 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
247 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
247 m²
Superficie du terrain
446 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite247 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 247 m²; la surface après travaux atteint 247 m². Le terrain couvre 446 m².
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