Permis de construire à Les Belleville (73440) - 486 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°07325716M1028 délivré le 2016/05/31 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 486 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 486 m² sur LE BETTEX. Déposé au printemps 2016, autorisé le 31 mai 2016 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté LE BETTEX, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 280 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 67 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 486 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 486 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE BETTEX, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0O, 1049.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CONCHES (1231).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 117 m² · Surface après travaux (totale) : 486 m² · Variation nette totale : 369 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 117 m² | 486 m² | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 369 m² | 486 m² |
| Total | 117 m² | 486 m² | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 369 m² | 486 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Collectif (hors résidence) | 2 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 2 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 486 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 117 m² |
| Surface après travaux (totale) | 486 m² |
| Superficie du terrain | 280 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325716M1028
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 486 m² et des démolitions de 117 m²; la surface après travaux atteint 486 m². Le terrain couvre 280 m².
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