Permis de construire à Les Belleville (73440) - 4 578 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°07325716M1006 délivré le 2016/07/01 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 5 154 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CASE BLANCHE, le programme résidentiel autorise la construction de 5 154 m² sur Le Crey. Déposé en hiver 2016, autorisé le 1 juillet 2016 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Le Crey, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CASE BLANCHE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 11 000 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+ et T5. La création de surface atteint 5 154 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 4 578 m² d’habitation et 576 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 154 m².
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Le Crey, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0I, 17, 0I, 18, 0I, 13.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CASE BLANCHE (SIREN 790156723, SIRET 79015672300013, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69008)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 154 m² · Variation nette totale : 5 154 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 4 578 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 578 m² | 4 578 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 576 m² |
| Total | 0 m² | 5 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 154 m² | 5 154 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 33 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 33 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
| 4 pièces | 8 |
| 5 pièces | 9 |
| 6 pièces et + | 15 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 33 |
| Surface créée | 5 154 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 5 154 m² |
| Superficie du terrain | 11 000 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 15 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325716M1006
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 5 154 m²; la surface après travaux atteint 5 154 m². Le terrain couvre 11 000 m².
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