Permis de construire à Les Belleville (73440) - 783 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325716M1003 délivré le 2016/03/21 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 783 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES CHALETS DU NANT DU FOUR, le programme résidentiel autorise la construction de 783 m² sur Nant du Four. Déposé en hiver 2016, autorisé le 21 mars 2016 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Nant du Four, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CHALETS DU NANT DU FOUR.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 047 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 783 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 783 m².
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES CHALETS DU NANT DU FOUR (SIREN 812454767, SIRET 81245476700011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT MARTIN DE BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 783 m² · Variation nette totale : 783 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
783 m²
0 m²
0 m²
0 m²
783 m²
783 m²
Total
0 m²
783 m²
0 m²
0 m²
0 m²
783 m²
783 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
783 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
783 m²
Superficie du terrain
2 047 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite783 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 2 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 783 m²; la surface après travaux atteint 783 m². Le terrain couvre 2 047 m².
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