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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 1 273 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07325715M1058 délivré le 2016/04/22 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 1 273 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR, le programme résidentiel autorise la construction de 1 273 m² sur rue de Gébroulaz. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 22 avril 2016 par la commune de Les Belleville. Implanté rue de Gébroulaz, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Val Thorens.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 171 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+ et T3. La création de surface atteint 1 273 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 273 m².

Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de Gébroulaz, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : OZ, 469, OZ, 470, OAM, 773.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LES CHALETS DU KOH-I NOR (SIREN 829712975, SIRET 82971297500012, APE 41.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Tours en Savoie (73790)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 273 m² · Variation nette totale : 1 273 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 273 m²0 m²0 m²0 m²1 273 m²1 273 m²
Total0 m²1 273 m²0 m²0 m²0 m²1 273 m²1 273 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
En résidence6
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces2
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée1 273 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 273 m²
Superficie du terrain1 171 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 273 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/04/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 juillet 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 1 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325715M1058
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 1 273 m²; la surface après travaux atteint 1 273 m². Le terrain couvre 1 171 m².

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