Permis de construire à Saint Martin De Belleville (73440) - 369 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07325715M1054 délivré le 2016/05/26 à SAINT MARTIN DE BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 369 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES CHALETS DU ROCHER, le programme résidentiel autorise la construction de 369 m² sur Le Bettex. Déposé en été 2018, autorisé le 26 mai 2016 par la commune de SAINT MARTIN DE BELLEVILLE. Implanté Le Bettex, à Saint Martin De Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CHALETS DU ROCHER.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 4 764 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 369 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 369 m².
SAINT MARTIN DE BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Le Bettex, Saint Martin De Belleville (73440).
LES CHALETS DU ROCHER (SIREN 824964647, SIRET 82496464700013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RILLIEUX LA PAPE (69140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 369 m² · Variation nette totale : 369 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
369 m²
0 m²
0 m²
0 m²
369 m²
369 m²
Total
0 m²
369 m²
0 m²
0 m²
0 m²
369 m²
369 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
369 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
369 m²
Superficie du terrain
4 764 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite369 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juillet 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Martin De Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 369 m²; la surface après travaux atteint 369 m². Le terrain couvre 4 764 m².
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