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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 1 827 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07325715M1052 délivré le 2016/04/06 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 827 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CHALETS COCOON, le programme résidentiel autorise la construction de 1 827 m² sur Rue des Balcons - Val Thor. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 6 avril 2016 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Rue des Balcons - Val Thor, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHALETS COCOON.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 735 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+ et T4. La création de surface atteint 1 827 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 827 m².

LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Balcons - Val Thor, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0Z, 528, 0Z, 530.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHALETS COCOON (SIREN 477810857, SIRET 47781085700029, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LES BELLEVILLE (73440)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 827 m² · Variation nette totale : 1 827 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 827 m²0 m²0 m²0 m²1 827 m²1 827 m²
Total0 m²1 827 m²0 m²0 m²0 m²1 827 m²1 827 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
En résidence13
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1
3 pièces1
4 pièces3
5 pièces3
6 pièces et +4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée1 827 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 827 m²
Superficie du terrain735 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 827 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/04/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 octobre 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325715M1052
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 1 827 m²; la surface après travaux atteint 1 827 m². Le terrain couvre 735 m².

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