Permis de construire à Saint Martin De Belleville (73440) - 263 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07325715M1048 délivré le 2016/02/15 à SAINT MARTIN DE BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 263 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHALET SIGNATURE, le programme résidentiel autorise la construction de 263 m² sur Villarabout. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 15 février 2016 par la commune de SAINT MARTIN DE BELLEVILLE. Implanté Villarabout, à Saint Martin De Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHALET SIGNATURE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 536 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 263 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 263 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
SAINT MARTIN DE BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Villarabout, Saint Martin De Belleville (73440).
CHALET SIGNATURE (SIREN 813787850, SIRET 81378785000011, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT MARTIN DE BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 263 m² · Variation nette totale : 263 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
263 m²
0 m²
0 m²
0 m²
263 m²
263 m²
Total
0 m²
263 m²
0 m²
0 m²
0 m²
263 m²
263 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
263 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
263 m²
Superficie du terrain
536 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite263 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Martin De Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 263 m²; la surface après travaux atteint 263 m². Le terrain couvre 536 m².
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