Permis de construire à Les Belleville (73440) - 741 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325715M1030 délivré le 2015/08/28 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 982 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 741 m² sur Lieu-dit Le Chatelard. Déposé en été 2015, autorisé le 28 août 2015 par la commune de Les Belleville. Implanté Lieu-dit Le Chatelard, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Chatelard.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 967 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 741 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 982 m².
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Chatelard, Les Belleville (73440).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 241 m² · Surface après travaux (totale) : 982 m² · Variation nette totale : 741 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
241 m²
741 m²
0 m²
0 m²
0 m²
741 m²
982 m²
Total
241 m²
741 m²
0 m²
0 m²
0 m²
741 m²
982 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
6 pièces et +
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
741 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
982 m²
Superficie du terrain
1 967 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite982 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 août 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 741 m²; la surface après travaux atteint 982 m². Le terrain couvre 1 967 m².
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