Permis de construire à Saint-Martin-De-Belleville (73440) - 233 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07325714M1057 délivré le 2015/01/15 à Saint-Martin-de-Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 233 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MOMARAN, le programme résidentiel autorise la construction de 233 m² sur Aux Vugit. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 15 janvier 2015 par la commune de Saint-Martin-de-Belleville. Implanté Aux Vugit, à Saint-Martin-De-Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bettex.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOMARAN.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 893 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 233 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 233 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Saint-Martin-de-Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Aux Vugit, Saint-Martin-De-Belleville (73440).
MOMARAN (SIREN 804419463, SIRET 80441946300018, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Saint-Martin-de-Belleville (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 233 m² · Variation nette totale : 233 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
233 m²
0 m²
0 m²
0 m²
233 m²
233 m²
Total
0 m²
233 m²
0 m²
0 m²
0 m²
233 m²
233 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
233 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
233 m²
Superficie du terrain
893 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite233 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-De-Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 233 m²; la surface après travaux atteint 233 m². Le terrain couvre 893 m².
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