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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 361 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07325714M1004 délivré le 2014/03/20 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 361 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SC UMDENSTOCK, le programme résidentiel autorise la construction de 361 m² sur RTE du Chatelard. Déposé en hiver 2014, autorisé le 20 mars 2014 par la commune de Les Belleville. Implanté RTE du Chatelard, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Raverettes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SC UMDENSTOCK.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 361 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 361 m².

Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE du Chatelard, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : H, 1976.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SC UMDENSTOCK (SIREN 444506737, SIRET 44450673700030, APE 64.20Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Fontainebleau (77300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 361 m² · Variation nette totale : 361 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²361 m²0 m²0 m²0 m²361 m²361 m²
Total0 m²361 m²0 m²0 m²0 m²361 m²361 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée361 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)361 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite361 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325714M1004
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 361 m²; la surface après travaux atteint 361 m². Le terrain couvre 0 m².

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