Permis de construire à Saint-Martin-De-Belleville (73440) - 385 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07325713M1031 délivré le 2013/12/10 à Saint-Martin-de-Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 385 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VILLARABOUT, le programme résidentiel autorise la construction de 385 m² sur Villarabout. Déposé en été 2013, autorisé le 10 décembre 2013 par la commune de Saint-Martin-de-Belleville. Implanté Villarabout, à Saint-Martin-De-Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VILLARABOUT.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 910 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 385 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 385 m².
Saint-Martin-de-Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
VILLARABOUT (SIREN 799057161, SIRET 79905716100017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT ETIENNE (42000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 385 m² · Variation nette totale : 385 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
385 m²
0 m²
0 m²
0 m²
385 m²
385 m²
Total
0 m²
385 m²
0 m²
0 m²
0 m²
385 m²
385 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
385 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
385 m²
Superficie du terrain
910 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite385 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/12/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juillet 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Martin-De-Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 385 m²; la surface après travaux atteint 385 m². Le terrain couvre 910 m².
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