Permis de construire à Les Belleville (73440) - 2 286 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07325713M1019 délivré le 2013/09/30 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 2 286 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI NATALIA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 286 m² sur Lieu-dit Reberty. Déposé au printemps 2013, autorisé le 30 septembre 2013 par la commune de Les Belleville. Implanté Lieu-dit Reberty, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Reberty.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI NATALIA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 30 logements sur une parcelle de 1 745 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 2 286 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 286 m².
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Reberty, Les Belleville (73440).
SCI NATALIA (SIREN 803055888, SIRET 80305588800017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Valence (26000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 286 m² · Variation nette totale : 2 286 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 286 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 286 m²
2 286 m²
Total
0 m²
2 286 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 286 m²
2 286 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
30
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
30
Surface créée
2 286 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 286 m²
Superficie du terrain
1 745 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 286 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 2 286 m²; la surface après travaux atteint 2 286 m². Le terrain couvre 1 745 m².
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