Permis de construire à Belleville (54940) - 762 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05406022N0004 délivré le 2023/03/22 à BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 762 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES VERGERS, le programme résidentiel autorise la construction de 762 m² sur 14 rue du Poirier de Fer. Déposé en hiver 2022, autorisé le 22 mars 2023 par la commune de BELLEVILLE. Implanté 14 rue du Poirier de Fer, à Belleville (54940), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES VERGERS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 2 827 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 762 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 762 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BELLEVILLE compte 1 493 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 rue du Poirier de Fer, Belleville (54940).
LES VERGERS (SIREN 921817714, SIRET 92181771400014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Metz (57070)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 762 m² · Variation nette totale : 762 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
762 m²
0 m²
0 m²
0 m²
762 m²
762 m²
Total
0 m²
762 m²
0 m²
0 m²
0 m²
762 m²
762 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
13
Répartition par typologie
Individuel groupé
13
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
7
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
13
Surface créée
762 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
762 m²
Superficie du terrain
2 827 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite762 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville (54940). Les travaux prévoient la création de 762 m²; la surface après travaux atteint 762 m². Le terrain couvre 2 827 m².
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