Permis de construire à Belleville (54940) - 714 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05406012T0007 délivré le 2013/02/21 à Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 714 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par KHOR IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 714 m² sur RUE Louis Pasteur. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 février 2013 par la commune de Belleville. Implanté RUE Louis Pasteur, à Belleville (54940), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par KHOR IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 3 391 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 714 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 714 m².
Belleville compte 1 493 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
KHOR IMMOBILIER (SIREN 397863275, SIRET 39786327500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 714 m² · Variation nette totale : 714 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
714 m²
0 m²
0 m²
0 m²
714 m²
714 m²
Total
0 m²
714 m²
0 m²
0 m²
0 m²
714 m²
714 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
714 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
714 m²
Superficie du terrain
3 391 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite714 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/02/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 12 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 28 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville (54940). Les travaux prévoient la création de 714 m²; la surface après travaux atteint 714 m². Le terrain couvre 3 391 m².
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