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Permis de construire à Belleville-Sur-Vie (85170) - 511 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08501915R0025 délivré le 2015/07/20 à Belleville-sur-Vie autorise une construction neuve pour un programme de 511 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE, le programme résidentiel autorise la construction de 511 m² sur ZAC Le Petit Logis - ilot B. Déposé au printemps 2015, autorisé le 20 juillet 2015 par la commune de Belleville-sur-Vie. Implanté ZAC Le Petit Logis - ilot B, à Belleville-Sur-Vie (85170), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 763 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 511 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 511 m².

Belleville-sur-Vie compte 6 235 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC Le Petit Logis - ilot B, Belleville-Sur-Vie (85170).

Références cadastrales : ZB, 8p.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE VENDEE (SIREN 278500012, SIRET 27850001200184, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité La Roche-sur-Yon (85000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 511 m² · Variation nette totale : 511 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²511 m²0 m²0 m²0 m²511 m²511 m²
Total0 m²511 m²0 m²0 m²0 m²511 m²511 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée511 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)511 m²
Superficie du terrain1 763 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite511 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/07/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 6 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08501915R0025
  • Code commune INSEE : 85019 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville-Sur-Vie (85170). Les travaux prévoient la création de 511 m²; la surface après travaux atteint 511 m². Le terrain couvre 1 763 m².

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