Permis de construire à Belleneuve (21310) - 405 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°02106024S0001 délivré le 2024/04/02 à Belleneuve autorise une extension de surface pour un programme de 695 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 405 m² sur 10 rue d'Arcon. Déposé en hiver 2024, autorisé le 2 avril 2024 par la commune de Belleneuve. Implanté 10 rue d'Arcon, à Belleneuve (21310), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 420 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 405 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 695 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Belleneuve compte 1 589 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : VAROIS ET CHAIGNOT (21490).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 316 m² · Surface après travaux (totale) : 695 m² · Variation nette totale : 379 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
316 m²
405 m²
0 m²
26 m²
0 m²
379 m²
695 m²
Total
316 m²
405 m²
0 m²
26 m²
0 m²
379 m²
695 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
405 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
26 m²
Surface après travaux (totale)
695 m²
Superficie du terrain
3 420 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite695 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 avril 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleneuve (21310). Les travaux prévoient la création de 405 m² et des démolitions de 26 m²; la surface après travaux atteint 695 m². Le terrain couvre 3 420 m².
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