Permis de construire à Belleneuve (21310) - 292 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°02106021S0011 délivré le 2022/01/29 à Belleneuve autorise une construction neuve pour un programme de 292 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 292 m² sur 9 Grande Rue. Déposé en hiver 2021, autorisé le 29 janvier 2022 par la commune de Belleneuve. Implanté 9 Grande Rue, à Belleneuve (21310), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 820 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 292 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 292 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Belleneuve compte 1 589 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 Grande Rue, Belleneuve (21310).
Références cadastrales : AE, 224.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BELLENEUVE (21310).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 91 m² · Surface après travaux (totale) : 292 m² · Variation nette totale : 201 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 91 m² | 292 m² | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 201 m² | 292 m² |
| Total | 91 m² | 292 m² | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 201 m² | 292 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 292 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 91 m² |
| Surface après travaux (totale) | 292 m² |
| Superficie du terrain | 820 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2022. L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02106021S0011
- Code commune INSEE : 21060 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleneuve (21310). Les travaux prévoient la création de 292 m² et des démolitions de 91 m²; la surface après travaux atteint 292 m². Le terrain couvre 820 m².
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