← Retour à la liste des autorisations sur la commune Belle-Église

Permis de construire à Belle-Eglise (60540) - 1 675 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06006014B0006 délivré le 2015/01/09 à Belle-Eglise autorise une construction neuve pour un programme de 1 904 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par I.C.2.I, le programme résidentiel autorise la construction de 1 904 m² sur RUE des ecoles. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 9 janvier 2015 par la commune de Belle-Eglise. Implanté RUE des ecoles, à Belle-Eglise (60540), dans le département d’Oise, en Picardie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par I.C.2.I.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 6 776 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 61 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+ et T3. La création de surface atteint 1 904 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 675 m² d’habitation et 229 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 904 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Belle-Eglise compte 690 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE des ecoles, Belle-Eglise (60540).

Références cadastrales : C, 16, C, 487.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

I.C.2.I (SIREN 800065757, SIRET 80006575700018, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75012)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 904 m² · Variation nette totale : 1 904 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 675 m²0 m²0 m²0 m²1 675 m²1 675 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²229 m²0 m²0 m²0 m²229 m²229 m²
Total0 m²1 904 m²0 m²0 m²0 m²1 904 m²1 904 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces5
4 pièces2
5 pièces1
6 pièces et +6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 904 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 904 m²
Superficie du terrain6 776 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 904 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06006014B0006
  • Code commune INSEE : 60060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belle-Eglise (60540). Les travaux prévoient la création de 1 904 m²; la surface après travaux atteint 1 904 m². Le terrain couvre 6 776 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belle-Église (60540)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Belle-Église