← Retour à la liste des autorisations sur la commune Belfort

Permis de construire à Belfort (90000) - 1 038 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09001025Z0018 délivré le 2025/07/18 à Belfort autorise une construction neuve pour un programme de 1 038 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 038 m² sur Rue Simone Veil. Déposé au printemps 2025, autorisé le 18 juillet 2025 par la commune de Belfort. Implanté Rue Simone Veil, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 1 534 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 038 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 038 m².

Belfort compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Simone Veil, Belfort (90000).

Références cadastrales : AS, 8, AS, 343, AS, 348.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 038 m² · Variation nette totale : 1 038 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 038 m²0 m²0 m²0 m²1 038 m²1 038 m²
Total0 m²1 038 m²0 m²0 m²0 m²1 038 m²1 038 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 038 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 038 m²
Superficie du terrain1 534 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 038 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001025Z0018
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 1 038 m²; la surface après travaux atteint 1 038 m². Le terrain couvre 1 534 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belfort (90000)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Belfort