Permis de construire à Belfort (90000) - 663 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09001025Z0005 délivré le 2025/05/05 à Belfort autorise une construction neuve pour un programme de 663 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ATELIER ALAIN CALMUS, le programme résidentiel autorise la construction de 663 m² sur 42 Rue de la 5eme Division Bl. Déposé en hiver 2025, autorisé le 5 mai 2025 par la commune de Belfort. Implanté 42 Rue de la 5eme Division Bl, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ATELIER ALAIN CALMUS.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 117 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 663 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 663 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 17 % du volume autorisé).
Belfort compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 42 Rue de la 5eme Division Bl, Belfort (90000).
ATELIER ALAIN CALMUS (SIREN 508850740, SIRET 50885074000020, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Champagney (70290)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 663 m² · Variation nette totale : 663 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
663 m²
0 m²
0 m²
0 m²
663 m²
663 m²
Total
0 m²
663 m²
0 m²
0 m²
0 m²
663 m²
663 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Répartition par taille
2 pièces
1
4 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Logements supprimés
1
Surface créée
663 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
663 m²
Superficie du terrain
1 117 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite663 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 663 m²; la surface après travaux atteint 663 m². Le terrain couvre 1 117 m².
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