Permis de construire à Belfort (90000) - 1 272 m² destination Habitation autorisé en 2025
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09001024Z0026 délivré le 2025/02/17 à Belfort autorise une construction neuve pour un programme de 1 272 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE BEL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 272 m² sur Rue Saint-Antoine. Déposé en été 2024, autorisé le 17 février 2025 par la commune de Belfort. Implanté Rue Saint-Antoine, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAC HOPITAL - ilot 4.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE BEL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 1 244 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 272 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 272 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Belfort compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SOCIETE CIVILE BEL (SIREN 930944236, SIRET 93094423600015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAUSHEIM (68390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 272 m² · Variation nette totale : 1 272 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 272 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 272 m²
1 272 m²
Total
0 m²
1 272 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 272 m²
1 272 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
20
Répartition par taille
2 pièces
9
3 pièces
8
4 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
20
Surface créée
1 272 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 272 m²
Superficie du terrain
1 244 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 272 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 1 272 m²; la surface après travaux atteint 1 272 m². Le terrain couvre 1 244 m².
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