Permis de construire à Belfort (90000) - 88 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°09001023Z0430 délivré le 2023/10/27 à BELFORT autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 88 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI FREDHEL, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (176 m²). Déposé à l'automne 2023, autorisé le 27 octobre 2023 par la commune de BELFORT. Implanté 2 rue du general de Negrier, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI FREDHEL.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 049 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (88 m² issues de transformation, 88 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 88 m².
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 rue du general de Negrier, Belfort (90000).
SCI FREDHEL (SIREN 528572019, SIRET 52857201900016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DANJOUTIN (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 88 m² · Surface après travaux (totale) : 88 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
0 m²
88 m²
0 m²
0 m²
88 m²
88 m²
Autres locaux non résidentiels
88 m²
0 m²
0 m²
0 m²
88 m²
-88 m²
0 m²
Total
88 m²
0 m²
88 m²
0 m²
88 m²
0 m²
88 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Commerce
88 m²
Total détail
88 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
88 m²
Superficie du terrain
1 049 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite88 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient des transformations pour 176 m²; la surface après travaux atteint 88 m². Le terrain couvre 1 049 m².
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