Permis de construire à Belfort (90000) - 435 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°09001023Z0133 délivré le 2023/05/12 à Belfort autorise une transformation sans extension pour un programme de 435 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GERBEVILLER, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (150 m²). Déposé au printemps 2023, autorisé le 12 mai 2023 par la commune de Belfort. Implanté 1 Rue de Gerbeviller, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GERBEVILLER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 328 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (75 m² issues de transformation, 75 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 435 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Belfort compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GERBEVILLER (SIREN 913394417, SIRET 91339441700012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Montbeliard (25200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 435 m² · Surface après travaux (totale) : 435 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Après travaux
Habitation
435 m²
0 m²
75 m²
0 m²
75 m²
435 m²
Total
435 m²
0 m²
75 m²
0 m²
75 m²
435 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
0 m²
Surface transformée
75 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
435 m²
Superficie du terrain
328 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite435 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient des transformations pour 150 m²; la surface après travaux atteint 435 m². Le terrain couvre 328 m².
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