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Permis de construire à Belfort (90000) - 4 830 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09001023Z0048 délivré le 2023/12/18 à Belfort autorise une construction neuve pour un programme de 4 830 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LA RESIDENCE DU LAC, le programme résidentiel autorise la construction de 4 830 m² sur 32 Rue de Marseille. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 18 décembre 2023 par la commune de Belfort. Implanté 32 Rue de Marseille, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LA RESIDENCE DU LAC.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 48 logements sur une parcelle de 28 360 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 4 830 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 830 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Belfort compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 32 Rue de Marseille, Belfort (90000).

Références cadastrales : AS, 163, AS, 125.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA RESIDENCE DU LAC (SIREN 940896707, SIRET 94089670700012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BELFORT (90000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 830 m² · Variation nette totale : 4 830 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 830 m²0 m²0 m²0 m²4 830 m²4 830 m²
Total0 m²4 830 m²0 m²0 m²0 m²4 830 m²4 830 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)48
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces14
4 pièces19
5 pièces11
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée4 830 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 830 m²
Superficie du terrain28 360 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 830 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 février 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001023Z0048
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 4 830 m²; la surface après travaux atteint 4 830 m². Le terrain couvre 28 360 m².

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