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Permis de construire à Belfort (90000) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Le permis n°09001023Z0006 délivré le 2023/03/22 à BELFORT autorise une transformation avec extension pour un programme de 359 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI ONAY IMMO, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (510 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 mars 2023 par la commune de BELFORT. Implanté 70 rue de la Premiere Armee F, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ONAY IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 387 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 104 m², dont 255 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 359 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 70 rue de la Premiere Armee F, Belfort (90000).

Références cadastrales : AB, 138.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ONAY IMMO (SIREN 903249563, SIRET 90324956300011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ESSERT (90850)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 255 m² · Surface après travaux (totale) : 359 m² · Variation nette totale : 104 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation255 m²104 m²255 m²0 m²255 m²104 m²359 m²
Total255 m²104 m²255 m²0 m²255 m²104 m²359 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée104 m²
Surface transformée255 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)359 m²
Superficie du terrain2 387 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite359 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001023Z0006
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 104 m² et des transformations pour 510 m²; la surface après travaux atteint 359 m². Le terrain couvre 2 387 m².

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