Permis de construire à Belfort (90000) - 1 051 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°09001022Z0031 délivré le 2022/12/21 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 1 051 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 051 m² sur rue Lucie Aubrac. Déposé en été 2022, autorisé le 21 décembre 2022 par la commune de BELFORT. Implanté rue Lucie Aubrac, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 916 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 051 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 051 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue Lucie Aubrac, Belfort (90000).
Références cadastrales : AN, 253.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONTBELIARD (25200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 051 m² · Variation nette totale : 1 051 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 051 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 051 m² | 1 051 m² |
| Total | 0 m² | 1 051 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 051 m² | 1 051 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 15 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 15 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 15 |
| Surface créée | 1 051 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 051 m² |
| Superficie du terrain | 916 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001022Z0031
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 1 051 m²; la surface après travaux atteint 1 051 m². Le terrain couvre 916 m².
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