Permis de construire à Belfort (90000) - 1 483 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°09001020Z0048 délivré le 2021/01/27 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 1 483 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CARRE DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 483 m² sur rue de Vesoul. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 27 janvier 2021 par la commune de BELFORT. Implanté rue de Vesoul, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE DE L'HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 6 125 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 1 483 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 483 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de Vesoul, Belfort (90000).
Références cadastrales : AB, 284, AB, 409.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CARRE DE L'HABITAT (SIREN 814812277, SIRET 81481227700014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LUTTERBACH (68460)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 483 m² · Variation nette totale : 1 483 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 483 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 483 m² | 1 483 m² |
| Total | 0 m² | 1 483 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 483 m² | 1 483 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 16 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 16 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 16 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 16 |
| Surface créée | 1 483 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 483 m² |
| Superficie du terrain | 6 125 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001020Z0048
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 1 483 m²; la surface après travaux atteint 1 483 m². Le terrain couvre 6 125 m².
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