Permis de construire à Belfort (90000) - 453 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09001020Z0027 délivré le 2020/09/11 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 453 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SRD INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 453 m² sur 1 Avenue du Capitaine de la. Déposé en été 2020, autorisé le 11 septembre 2020 par la commune de BELFORT. Implanté 1 Avenue du Capitaine de la, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SRD INVEST.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 742 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 453 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 453 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 Avenue du Capitaine de la, Belfort (90000).
SRD INVEST (SIREN 851802579, SIRET 85180257900017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESSONCOURT (90160)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 453 m² · Variation nette totale : 453 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
453 m²
0 m²
0 m²
0 m²
453 m²
453 m²
Total
0 m²
453 m²
0 m²
0 m²
0 m²
453 m²
453 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
453 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
453 m²
Superficie du terrain
742 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite453 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/09/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 novembre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 453 m²; la surface après travaux atteint 453 m². Le terrain couvre 742 m².
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