Permis de construire à Belfort (90000) - 7 145 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°09001018Z0042 délivré le 2019/02/04 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 7 736 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES JARDINS DU SQUARE, le programme résidentiel autorise la construction de 7 736 m² sur Avenue Jean Jaures. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 4 février 2019 par la commune de BELFORT. Implanté Avenue Jean Jaures, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES JARDINS DU SQUARE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 91 logements sur une parcelle de 6 529 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 7 736 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 7 145 m² d’habitation et 591 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 736 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenue Jean Jaures, Belfort (90000).
Références cadastrales : AI, 620, AI, 621.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES JARDINS DU SQUARE (SIREN 839538279, SIRET 83953827900010, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité BELFORT (90000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 736 m² · Variation nette totale : 7 736 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 7 145 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 145 m² | 7 145 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 591 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 591 m² | 591 m² |
| Total | 0 m² | 7 736 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 736 m² | 7 736 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 91 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 91 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 4 |
| 2 pièces | 26 |
| 3 pièces | 28 |
| 4 pièces | 3 |
| 5 pièces | 2 |
| 6 pièces et + | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 91 |
| Surface créée | 7 736 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 7 736 m² |
| Superficie du terrain | 6 529 m² |
| Nombre de niveaux | 6 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 août 2019. L’achèvement a été déclaré le 25 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 33 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001018Z0042
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 7 736 m²; la surface après travaux atteint 7 736 m². Le terrain couvre 6 529 m².
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