Permis de construire à Belfort (90000) - 6 372 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09001018Z0021 délivré le 2018/09/26 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 7 717 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 7 717 m² sur rue James Long. Déposé en été 2018, autorisé le 26 septembre 2018 par la commune de BELFORT. Implanté rue James Long, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 119 logements sur une parcelle de 5 005 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 7 717 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 6 372 m² d’habitation et 1 345 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 717 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue James Long, Belfort (90000).
Références cadastrales : AI, 600, AI, 606.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : PARIS (75116).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 717 m² · Variation nette totale : 7 717 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 372 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 372 m² | 6 372 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 1 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 345 m² | 1 345 m² |
| Total | 0 m² | 7 717 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 7 717 m² | 7 717 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 119 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 119 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 18 |
| 2 pièces | 78 |
| 3 pièces | 23 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 119 |
| Surface créée | 7 717 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 7 717 m² |
| Superficie du terrain | 5 005 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 12 juin 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 54 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001018Z0021
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 7 717 m²; la surface après travaux atteint 7 717 m². Le terrain couvre 5 005 m².
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