Permis de construire à Belfort (90000) - 1 160 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09001018Z0015 délivré le 2018/09/18 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 1 160 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LES PANORAMIQUES 3, le programme résidentiel autorise la construction de 1 160 m² sur avenue du Champs de Mars. Déposé au printemps 2018, autorisé le 18 septembre 2018 par la commune de BELFORT. Implanté avenue du Champs de Mars, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAC du Parc a Ballons.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES PANORAMIQUES 3.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 615 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 160 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 160 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : avenue du Champs de Mars, Belfort (90000).
Références cadastrales : AN, 275.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI LES PANORAMIQUES 3 (SIREN 533981155, SIRET 53398115500013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SCHILTIGHEIM (67300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 160 m² · Variation nette totale : 1 160 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 160 m² | 1 160 m² |
| Total | 0 m² | 1 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 160 m² | 1 160 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 15 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 15 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 7 |
| 3 pièces | 6 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 15 |
| Surface créée | 1 160 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 160 m² |
| Superficie du terrain | 615 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001018Z0015
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 1 160 m²; la surface après travaux atteint 1 160 m². Le terrain couvre 615 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belfort (90000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue Adrien Guidon - nouvelle construction - 116 m² Habitation
- 2025 - Rue Pierre et Michel Dreyf - transformation sans extension ni diminution de surface - 74 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue Mazarin - transformation avec diminution de surface - 325 m² Habitation
- 2025 - Rue Simone Veil - nouvelle construction - 1 038 m² Habitation
- 2025 - Rue Simone Veil - nouvelle construction - 773 m² Habitation
- 2025 - Rue Simone Veil - nouvelle construction - 348 m² Habitation
- 2025 - rue Danielle Casanova - transformation sans extension ni diminution de surface - 101 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue de Vezelois - nouvelle construction - 393 m² Habitation