Permis de construire à Belfort (90000) - 2 190 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°09001017Z0048 délivré le 2018/04/17 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 2 414 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 414 m² sur avenue du Champs de mars. Déposé en hiver 2017, autorisé le 17 avril 2018 par la commune de BELFORT. Implanté avenue du Champs de mars, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté, dans le secteur de ZAC Parc a Ballons.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 1 878 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 414 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 190 m² d’habitation et 224 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 414 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : avenue du Champs de mars, Belfort (90000).
Références cadastrales : AN, 255.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE (SIREN 840141071, SIRET 84014107100018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEROUX (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 414 m² · Variation nette totale : 2 414 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 190 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 190 m² | 2 190 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 224 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 224 m² | 224 m² |
| Total | 0 m² | 2 414 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 414 m² | 2 414 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 28 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 28 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 8 |
| 3 pièces | 17 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 28 |
| Surface créée | 2 414 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 414 m² |
| Superficie du terrain | 1 878 m² |
| Nombre de niveaux | 6 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 23 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 37 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001017Z0048
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 2 414 m²; la surface après travaux atteint 2 414 m². Le terrain couvre 1 878 m².
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