Permis de construire à Belfort (90000) - 1 992 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°09001016Z0001 délivré le 2016/06/15 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 1 992 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par L'OREE DU MONT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 992 m² sur VIA DU MONT. Déposé en hiver 2016, autorisé le 15 juin 2016 par la commune de BELFORT. Implanté VIA DU MONT, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'OREE DU MONT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 28 193 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 992 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 992 m².
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : VIA DU MONT, Belfort (90000).
Références cadastrales : BZ, 6.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L'OREE DU MONT (SIREN 819574575, SIRET 81957457500018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEROUX (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 992 m² · Variation nette totale : 1 992 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 992 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 992 m² | 1 992 m² |
| Total | 0 m² | 1 992 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 992 m² | 1 992 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 34 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 34 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 15 |
| 3 pièces | 19 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 34 |
| Surface créée | 1 992 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 992 m² |
| Superficie du terrain | 28 193 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001016Z0001
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 1 992 m²; la surface après travaux atteint 1 992 m². Le terrain couvre 28 193 m².
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