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Permis de construire à Belfort (90000) - 3 546 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09001014Z0039 délivré le 2015/04/15 à BELFORT autorise une construction neuve pour un programme de 3 636 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par FONCIERE RESIDENCES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 546 m² sur RUE PHILIPPE GRILLE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 15 avril 2015 par la commune de BELFORT. Implanté RUE PHILIPPE GRILLE, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par FONCIERE RESIDENCES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 43 logements sur une parcelle de 22 459 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 56 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 3 546 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 636 m².

BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE PHILIPPE GRILLE, Belfort (90000).

Références cadastrales : AT, 319, AT, 107, AT, 108.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIERE RESIDENCES (SIREN 421221987, SIRET 42122198700058, APE 70.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Belfort (90000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 3 636 m² · Variation nette totale : 3 546 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²3 546 m²0 m²0 m²0 m²3 546 m²3 636 m²
Total90 m²3 546 m²0 m²0 m²0 m²3 546 m²3 636 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés43
Répartition par typologie
Individuel groupé19
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
5 pièces24
6 pièces et +19

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés43
Surface créée3 546 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 636 m²
Superficie du terrain22 459 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 636 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001014Z0039
  • Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 3 546 m²; la surface après travaux atteint 3 636 m². Le terrain couvre 22 459 m².

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