Permis de construire à Belfort (90000) - 77 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°09001013Z0023 délivré le 2013/11/22 à BELFORT autorise une transformation avec extension pour un programme de 294 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OZCAN, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (434 m²). Déposé en été 2013, autorisé le 22 novembre 2013 par la commune de BELFORT. Implanté 6 RUE DU DOCTEUR VAUTHRIN, à Belfort (90000), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OZCAN.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 040 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T3. La création de surface atteint 77 m², dont 217 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 294 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
BELFORT compte 45 155 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 RUE DU DOCTEUR VAUTHRIN, Belfort (90000).
Références cadastrales : AY, 8.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OZCAN (SIREN 538332222, SIRET 53833222200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BAVILLIERS (90100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 258 m² · Surface après travaux (totale) : 294 m² · Variation nette totale : 36 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 258 m² | 77 m² | 217 m² | 41 m² | 217 m² | 36 m² | 294 m² |
| Total | 258 m² | 77 m² | 217 m² | 41 m² | 217 m² | 36 m² | 294 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 4 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 1 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 77 m² |
| Surface transformée | 217 m² |
| Surface supprimée | 41 m² |
| Surface après travaux (totale) | 294 m² |
| Superficie du terrain | 1 040 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juillet 2017. L’achèvement a été déclaré le 25 septembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 4 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09001013Z0023
- Code commune INSEE : 90010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belfort (90000). Les travaux prévoient la création de 77 m², des transformations pour 434 m² et des démolitions de 41 m²; la surface après travaux atteint 294 m². Le terrain couvre 1 040 m².
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