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Autorisation d’urbanisme PC n°05705813I0009 à BEHREN LES FORBACH (57460) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05705813I0009). Le projet est situé à BEHREN LES FORBACH (57460). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2014, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 4 271 m². La surface de plancher créée atteint 1 012 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 012 m².

Localisation du projet

Adresse : BEHREN LES FORBACH (57460).

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOUVEAU LOGIS DE L'EST SA D'HLM (SIREN 333613693, SIRET 33361369300022, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Strasbourg (67000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 012 m² · Variation nette totale : 1 012 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 012 m²0 m²0 m²0 m²1 012 m²1 012 m²
Total0 m²1 012 m²0 m²0 m²0 m²1 012 m²1 012 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces6
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 012 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 012 m²
Superficie du terrain4 271 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 012 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 janvier 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05705813I0009
  • Code commune INSEE : 57058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEHREN LES FORBACH (57460). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 1 012 m², 0 m² et parcelle de 4 271 m².