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Autorisation d’urbanisme PC n°03105616C0001 à BEAUZELLE (31700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03105616C0001). Le projet est situé au RUE DU LAVOIR à BEAUZELLE (31700). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 31 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 mai 2016, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 670 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 705 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 705 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DU LAVOIR, BEAUZELLE (31700).

Références cadastrales : AD, 337, AD, 338, AD, 339.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM. Localité du demandeur : BLAGNAC (31700).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 705 m² · Variation nette totale : 561 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation144 m²705 m²0 m²144 m²0 m²561 m²705 m²
Total144 m²705 m²0 m²144 m²0 m²561 m²705 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces9
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée705 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée144 m²
Surface après travaux (totale)705 m²
Superficie du terrain670 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite705 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03105616C0001
  • Code commune INSEE : 31056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUZELLE (31700). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 705 m², 0 m² et parcelle de 670 m².