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Autorisation d’urbanisme PC n°03105615C0018 à BEAUZELLE (31700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03105615C0018). Le projet est situé au 30 CHE DES AMANDIERS à BEAUZELLE (31700). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 octobre 2015, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 3 819 m². La surface de plancher créée atteint 1 178 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 456 m².

Localisation du projet

Adresse : 30 CHE DES AMANDIERS, BEAUZELLE (31700).

Références cadastrales : AN, 427, AN, 83.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAULOWNIA (SIREN 819814393, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 456 m² · Variation nette totale : 1 178 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation278 m²1 178 m²0 m²0 m²0 m²1 178 m²1 456 m²
Total278 m²1 178 m²0 m²0 m²0 m²1 178 m²1 456 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces8
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 178 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 456 m²
Superficie du terrain3 819 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 456 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03105615C0018
  • Code commune INSEE : 31056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUZELLE (31700). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 178 m², 0 m² et parcelle de 3 819 m².