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Autorisation d’urbanisme PC n°03105615C0006 à BEAUZELLE (31700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03105615C0006). Le projet est situé au Boulevard de l'Europe ilot à BEAUZELLE (31700). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 12 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 octobre 2015, autorise la création de 128 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 8 519 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 519 m².

Localisation du projet

Adresse : Boulevard de l'Europe ilot, BEAUZELLE (31700).

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 4 (SIREN 444266555, SIRET 44426655500028, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité TOULOUSE (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 519 m² · Variation nette totale : 8 519 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²8 124 m²0 m²0 m²0 m²8 124 m²8 124 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²395 m²0 m²0 m²0 m²395 m²395 m²
Total0 m²8 519 m²0 m²0 m²0 m²8 519 m²8 519 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés128
Répartition par typologie
Individuel groupé18
Collectif (hors résidence)110
Répartition par taille
2 pièces51
3 pièces39
4 pièces36
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés128
Surface créée8 519 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 519 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite395 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03105615C0006
  • Code commune INSEE : 31056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEAUZELLE (31700). Les principaux éléments portent sur 128 logements, 8 519 m², 0 m² et parcelle de 0 m².