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Occitanie
Gard (30)
Beauvoisin
Détail PC 03003322V0040
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PC logements
extension de surface sans transformation Architecte: oui
Le permis n°03003322V0040 délivré le 2023/04/21 à BEAUVOISIN autorise une extension de surface pour un programme de 3 542 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par NGP39 - RENAISSANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 818 m² sur LE VILLAGE. Déposé en hiver 2022, autorisé le 21 avril 2023 par la commune de BEAUVOISIN. Implanté LE VILLAGE, à Beauvoisin (30640), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NGP39 - RENAISSANCE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 28 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 86 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 818 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 318 m² d’habitation et 1 224 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 542 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
BEAUVOISIN compte 5 581 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LE VILLAGE, Beauvoisin (30640).
Références cadastrales : C, 692, C, 699, C, 700.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage NGP39 - RENAISSANCE (SIREN 920768223, SIRET 92076822300017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MAUGUIO (34130)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 834 m² · Surface après travaux (totale) : 3 542 m² · Variation nette totale : 1 708 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 610 m² 1 818 m² 0 m² 110 m² 0 m² 1 708 m² 2 318 m² Autres locaux non résidentiels 1 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 224 m² Total 1 834 m² 1 818 m² 0 m² 110 m² 0 m² 1 708 m² 3 542 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 28 Répartition par typologie Individuel groupé 4 Collectif (hors résidence) 24 Répartition par taille 2 pièces 10 3 pièces 11 4 pièces 7
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 28 Surface créée 1 818 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 110 m² Surface après travaux (totale) 3 542 m² Superficie du terrain 0 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 542 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2023/04/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03003322V0040 Code commune INSEE : 30033 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beauvoisin (30640). Les travaux prévoient la création de 1 818 m² et des démolitions de 110 m²; la surface après travaux atteint 3 542 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30033
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03003322V0040
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-04-21
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
NGP39 - RENAISSANCE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
920768223
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
92076822300017
Code postal du demandeur
34130
Localité du demandeur
MAUGUIO
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LE VILLAGE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BEAUVOISIN
Code postal du terrain
30640
sec_cadastre1
C
num_cadastre1
692
sec_cadastre2
C
num_cadastre2
699
sec_cadastre3
C
num_cadastre3
700
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
28
Nombre de logements individuels créés
4
Nombre de logements collectifs créés
24
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
4
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
24
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
10
Nombre de logements de 3 pièces créés
11
Nombre de logements de 4 pièces créés
7
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
610
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1818
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
110
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1224
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
3542
Tableau des données brutes de l'autorisation.